⚙️ RUBRIQUE 01
Le Dispositif
Comment fonctionne le malus écologique, ses barèmes, ses failles et le piège de l'avance intégrale.
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Barèmes et seuils : évolution de 2008 à 2027
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Le malus au poids (TMOM) : le deuxième étage
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L'abattement familial (art. L.421-70 du CIBS)
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Le piège de l'avance intégrale (art. L.421-88)
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Payer 80 000 € par carte bancaire : l'impossibilité technique
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Suppression du plafonnement à 50 % du prix du véhicule
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L'ambiguïté des sources officielles (impots.gouv.fr)
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Le formulaire CERFA 1712-SD décrypté
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